Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site cyclenspa.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
AXO’FORM SARL
Société à responsabilité limitée au capital de 5 000 €
Siège social : 1 chemin des Douaniers, 78240 Chambourcy
RCS Versailles n° 932 153 455
SIREN : 932 153 455 – SIRET : 932 153 455 00013
N° TVA intracommunautaire : FR41932153455
Responsable de la publication : Axel SCHMITT
Contact :
📧 contact@cyclenspa.fr
📞 06 70 72 35 44
Hébergeur du site
OVH SAS
Société par Actions Simplifiée au capital de 10 174 560 €
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Téléphone : 1007
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site cyclenspa.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, logiciels, etc.) est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de AXO’FORM SARL, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont précisées dans la page dédiée : Politique de confidentialité.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données le concernant. Pour exercer ce droit, une demande peut être adressée par email à contact@cyclenspa.fr.
Responsabilité
Le site cyclenspa.fr s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, AXO’FORM SARL ne pourra être tenue responsable :
- des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour du contenu, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires ;
- des dommages directs et indirects pouvant résulter de l’accès au site ou de son utilisation, incluant l’inaccessibilité, la perte de données, ou la présence de virus.
Des espaces interactifs (formulaire de contact, inscriptions, etc.) sont mis à disposition des utilisateurs. AXO’FORM SARL se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé qui contreviendrait à la législation applicable en France.
Liens hypertextes et cookies
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. AXO’FORM SARL n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.
Droit applicable
Le présent site est régi par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français compétents.